Conditions générales de ventes

GRAV’AZUR

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes de GRAV’AZUR auprès de :
  • Particuliers (B2C)
  • Professionnels (B2B)
  • Revendeurs (B2B)

 

Article 1 — Identité du vendeur

GRAV’AZUR (EURL)
13 Boulevard Franck Pilatte, 06300 Nice
SIREN : 944 809 417
TVA intracommunautaire : FR90944809417
 
Mail : contact@gravazur.fr
Téléphone : +33 6 11 45 50 02
 

Article 2 — Objet et champ d’application

Les présentes CGV s’appliquent à toute commande de produits personnalisés (gravure laser, créations sur mesure, gravure sur verre, bois, métal, etc.), passée via le site internet, à distance (e-mail, téléphone, formulaire) ou par tout autre canal de vente proposé par GRAV’AZUR.
 
Toute commande implique l’acceptation pleine et entière des CGV en vigueur au jour de la commande.
 
Les produits étant fabriqués exclusivement à la commande (fabrication à la demande), les règles spécifiques aux produits personnalisés s’appliquent, notamment l’exclusion du droit de rétractation conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation (voir Article 9).
 

Article 3 — Produits, personnalisation et rendu

3.1 Personnalisation standard incluse

Sauf mention contraire, la gravure standard (texte, prénom ou logo simple) est incluse dans les tarifs communiqués.
 

3.2 Personnalisation complexe / surcoût

Toute personnalisation complexe (logo détaillé, gravure recto-verso, variations multiples, création graphique, sur-mesure) peut faire l’objet :
  • d’un devis complémentaire, et/ou
  • d’un supplément de 10 à 20 % selon la complexité.
Toute modification ultérieure, personnalisation complexe ou travail supplémentaire peut entraîner un coût additionnel, communiqué par e-mail au client avant production.
 

3.3 Bon à tirer (BAT) / validation

Le client doit valider l’ensemble des éléments (texte, orthographe, visuel, logo, placement, dimensions) avant production.
Toute production démarre uniquement après validation.
La validation vaut acceptation définitive.
 

3.4 Gravure sur verre — particularités

La gravure laser sur verre peut générer de légères micro-irrégularités normales, sans altération de la qualité finale.
 

Article 4 — Tarifs et révision des prix

4.1 Particuliers (B2C)

Prix indiqués TTC à l’unité, incluant la personnalisation standard.
 

4.2 Professionnels et Revendeurs (B2B)

Prix indiqués en euros HT. TVA appliquée selon la réglementation.
 

4.3 Révision des tarifs

Les tarifs peuvent évoluer selon les coûts matières, fournisseurs ou contraintes spécifiques.
Le prix applicable est celui validé au moment de la commande ou du devis signé.
 

Article 5 — Commande minimum et quantités minimales

5.1 Particuliers

Commande minimale : 50 € TTC, montant global de la commande.
 

5.2 Professionnels

Commandes possibles à partir de 5 pièces par référence, sauf indication contraire.
Toute demande inférieure peut faire l’objet d’un devis spécifique.
 

5.3 Revendeurs

Commandes possibles à partir de 10 pièces par référence, sauf indication contraire.
Présentoirs éventuels selon conditions précisées au moment de la commande.
 

Article 6 — Délais de production

Les délais de production varient selon la quantité commandée, la complexité de la personnalisation, la période de l’année et les délais d’approvisionnement fournisseurs.

À titre indicatif, et à compter de la validation de la commande ainsi que du BAT (Bon à Tirer) lorsque celui-ci est applicable, le délai moyen de production est de 10 à 15 jours ouvrés.

Une commande urgente (délai inférieur à 5 jours ouvrés) peut être envisagée sous réserve de faisabilité technique et de disponibilité des produits, et pourra faire l’objet d’un supplément tarifaire.

La validation du BAT vaut accord définitif de lancement en production. Toute modification demandée après validation pourra entraîner un ajustement des délais et des tarifs.

 

Article 7 — Livraison

7.1 Zones de livraison

Les produits sont livrés en :
  • France métropolitaine
  • Corse
  • Monaco
  • Outre-mer (Départements et Collectivités d’Outre-mer)
  • International (selon produits et destinations)

 

7.2 Modes de livraison

France métropolitaine

  • point relais / point retrait,
  • livraison à domicile via Colissimo (La Poste).

 

Outre-mer et International

Les expéditions vers l’Outre-mer et l’International sont effectuées exclusivement avec :
  • remise contre signature,
  • suivi du colis,
  • assurance transport obligatoire, adaptée à la valeur de la commande.

 

7.3 Frais de livraison

  • France métropolitaine :

point relais offert pour les colis ≤ 3 kg,

livraison à domicile en option, facturée selon poids et destination.

  • Outre-mer et International :

frais de livraison obligatoirement payants,

incluant transport, suivi, signature et assurance.

Les frais sont communiqués avant validation définitive de la commande.

 

7.4 Délais de livraison

Les délais sont donnés à titre indicatif :
  • France métropolitaine :
    • point relais : 3 à 5 jours ouvrés,
    • domicile : 2 à 3 jours ouvrés.
  • Outre-mer :
    • à partir de J+5 à J+7 selon les territoires.
  • International :
    • Les délais peuvent varier en fonction :
      • des délais d’acheminement de La Poste,
      • des services postaux et douaniers du pays de destination,
      • des contraintes locales indépendantes du vendeur.

7.5 Droits de douane et taxes (Outre-mer & International)

Les livraisons vers l’Outre-mer et l’International peuvent être soumises à :
  • droits de douane,
  • taxes locales,
  • TVA locale,
  • frais administratifs du pays de destination.
Ces frais sont entièrement à la charge du client, et sont réglés directement auprès du transporteur ou des autorités locales à la réception du colis.
 
En cas de refus de paiement, aucun remboursement ne pourra être exigé (produits, frais de port, assurance).
 

Grav’Azur

Grav’Azur est un atelier de gravure laser personnalisée basé à Nice (Nice Port), spécialisé dans la création d’objets gravés sur mesure.

Nous concevons et personnalisons des supports en bois, bambou, ardoise, acier inoxydable, verre, cuir et autres matières, grâce à une gravure de haute précision, pour un rendu propre, durable et premium.

Nous accompagnons aussi bien les particuliers que les professionnels (entreprises, hôtels, restaurants, bars, boutiques de souvenirs, associations) à la recherche de produits personnalisés, gravés avec un prénom, une date, un message ou un logo.

Chez Grav’Azur, la gravure standard est incluse dans les tarifs, et nos prix s’adaptent aux volumes professionnels et revendeurs. Chaque commande est préparée avec soin, avec un accompagnement personnalisé si nécessaire : choix du support, emplacement de la gravure, recommandations techniques et esthétiques.

Les commandes sont réalisées exclusivement à la demande, après validation des éléments de personnalisation. Chaque pièce est gravée à la commande, avec rigueur, exigence de qualité et savoir-faire artisanal.

Nous assurons les expéditions en France métropolitaine, en Corse, à Monaco, dans les territoires d’Outre-mer ainsi qu’à l’international, selon les produits et destinations.



📩 contact@gravazur.fr —

📞 06 11 45 50 02

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